Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Kartoon By MRT
M.R.T. MICH Patrice

Numéro de dépôt :
99826603
Date de dépôt :
26/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Kartoon By MRT

Déposée le 26 novembre 1999 par la société M.R.T. MICH Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kartoon By MRT »

Le déposant est la société M.R.T. MICH Patrice domicilié(e) 4, avenue Gabriel Péri, 78360 MONTESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 212 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.R.T. MICH Patrice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M.R.T. MICH Patrice a également déposé les autres marques suivantes : MRT MICH RACING TEAM


M.R.T. MICH Patrice - 4, avenue Gabriel Péri, 78360 MONTESSON - France - SIREN 326212107


M.R.T. MICH Patrice - France


Inscription le 4 février 2002 - Rejet total n°340372 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

- marque d'un [châssis de kart]

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.