Déposée le 18 janvier 2000 par M.R. SAUBENS-LE-LOCH Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLEARANCE »
Le déposant est M.R. SAUBENS-LE-LOCH Robert domicilié(e) Rue du PORT 21 - 64700 - HENDAYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert SAUBENS LE LOCH domicilié(e) 21 Rue du PORT - 64700 - HENDAYE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEARANCE est expirée depuis le 18 janvier 2020.
M.R. SAUBENS-LE-LOCH Robert - Rue du PORT 21 - 64700 - HENDAYE - France
Robert SAUBENS LE LOCH - 21 Rue du PORT - 64700 - HENDAYE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26
Inscription le 6 février 2001 - Renonciation partielle n°315211 - Publication au BOPI 2001-02-06
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2010 n°2435585 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-24
Inscription le 20 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532238 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20
Produits cosmétiques, lotions pour les cheveux. Substances diététiques à usage médical. Boissons non alcooliques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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