Déposée le 7 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) M.R.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-29 du 23 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.R.E domicilié(e) 7/9, rue de la Grande Flandre, 76270 NEUFCHATEL EN BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 169 676 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SEVE Jean-Yves AVOCATS - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.R.E. SA - 7/9, rue de la Grande Flandre, 76270 NEUFCHATEL EN BRAY - France - SIREN 378169676
Cabinet SEVE Jean-Yves AVOCATS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29
Roues pour - tondeuses - landaus - fauteuils pour handicapés
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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