Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIOT MADE IN FRANCE
M.R.C. MODEL RACING CAR (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95570299
Date de dépôt :
03/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2005

Présentation de la marque PATRIOT MADE IN FRANCE

Déposée le 3 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.R.C. MODEL RACING CAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIOT MADE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.R.C. MODEL RACING CAR domicilié(e) 9, ter Rue Henri Barbusse, 94450 LIMEIL-BREVANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 710 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick RIGOT - France.

La marque PATRIOT MADE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIOT MADE IN FRANCE est expirée depuis le 3 mai 2005.

M.R.C. MODEL RACING CAR a également déposé les autres marques suivantes : MRC MODEL RACING CAR , ATHLETE 8TH. SCALE 4WD GAS POWER BUGGY MUGEN THE FASTEST RADIO CONTROL MODELS , MUGEN THE FASTEST RADIO CONTROL MODELS , TECHNOFUEL


M.R.C. MODEL RACING CAR (S.A.R.L.) - 9, ter Rue Henri Barbusse, 94450 LIMEIL-BREVANNES - France - SIREN 313710246


Monsieur Patrick RIGOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

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