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Marques déposées par M.POUEY-SANCHOU Pierre
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PROVILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROVILLE
M.POUEY-SANCHOU Pierre

Numéro de dépôt :
4331612
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/01/2027
PROVILLE de M.POUEY-SANCHOU Pierre

Présentation de la marque PROVILLE

Déposée le 23 janvier 2017 par M.POUEY-SANCHOU Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « PROVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est M.POUEY-SANCHOU Pierre domicilié(e) 6 rue de la papeterie - 33640 - BEAUTIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Isabelle DAVY, Avocat domicilié(e) 99, rue Lecocq - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque PROVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20 21 28 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVILLE arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.


M.POUEY-SANCHOU Pierre - 6 rue de la papeterie - 33640 - BEAUTIRAN - France


Mme Isabelle DAVY, Avocat - 99, rue Lecocq - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 12 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782574 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-12

Mobilier urbain : – constructions métalliques.

– fontaines.

– constructions non métalliques.

– meubles.

– poubelles.

Jeux d'extérieur.

– cendriers.