Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Safety Close
M.PIZZO FREDERIC
SCI MAPIZ Société civile immobilière

Numéro de dépôt :
3401471
Date de dépôt :
02/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Safety Close de M.PIZZO FREDERIC

Présentation de la marque Safety Close

Déposée le 2 janvier 2006 par M.PIZZO FREDERIC et la société SCI MAPIZ Société civile immobilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Safety Close »

Les déposants sont M.PIZZO FREDERIC - France et la société SCI MAPIZ Société civile immobilière domicilié(e) quartier la paillette,26120 MONTMEYRAN - 26120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI MAPIZ Société civile immobilière domicilié(e) quartier la paillette,26120 MONTMEYRAN - 26120 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19


M.PIZZO FREDERIC - France

SCI MAPIZ Société civile immobilière - quartier la paillette,26120 MONTMEYRAN - 26120 - France - SIREN 4


SCI MAPIZ Société civile immobilière - quartier la paillette,26120 MONTMEYRAN - 26120 - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442111 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Piscines (constructions metalliques). Systèmes de sécurité pour piscine, alarmes pour piscine. Dispositifs de protection périmétrique laser pour piscine comportant une centrale electronique. Dispositifs de surveillance du périmètre d'accès à un bassin aquatique tel qu'une piscine. Appareils électriques de surveillance. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Piscines (constructions non metalliques).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.