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Marques déposées par M-PIERRE
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Mod'stone
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mod'stone
M-PIERRE

Numéro de dépôt :
4646384
Date de dépôt :
11/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2030
Mod\'stone de M-PIERRE

Présentation de la marque Mod'stone

Déposée par voie électronique le 11 mai 2020 par M-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mod'stone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est M-PIERRE domicilié(e) LIEU DIT CREPEY - 21360 - AUBAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Madame Julie Desrois domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre - 92703 - Colombes cedex - France.

La marque Mod'stone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mod'stone arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.


M-PIERRE - LIEU DIT CREPEY - 21360 - AUBAINE - France


Cabinet Chaillot, Madame Julie Desrois - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre - 92703 - Colombes cedex - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802935 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Unités de construction modulaires non métalliques ; Blocs non métalliques pour la construction ; Éléments de construction préfabriqués non métalliques ; Pièces de construction préfabriquées non métalliques.