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Marques déposées par M.PHILIPPE BARTHES
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D'OR et D'ARGENT CHATEAU FONT-VIVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D'OR et D'ARGENT CHATEAU FONT-VIVE
M.PHILIPPE BARTHES

Numéro de dépôt :
4158879
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2025
D\'OR et D\'ARGENT CHATEAU FONT-VIVE de M.PHILIPPE BARTHES

Présentation de la marque D'OR et D'ARGENT CHATEAU FONT-VIVE

Déposée le 20 février 2015 par M.PHILIPPE BARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « D'OR et D'ARGENT CHATEAU FONT-VIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est M.PHILIPPE BARTHES domicilié(e) Chemin Val d'Arenc - 83330 - LE BEAUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque D'OR et D'ARGENT CHATEAU FONT-VIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'OR et D'ARGENT CHATEAU FONT-VIVE arrivera à expiration en date du 20 février 2025.


M.PHILIPPE BARTHES - Chemin Val d'Arenc - 83330 - LE BEAUSSET - France


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690616 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine à l'exclusion des vins mousseux ; spiritueux.