Déposée le 14 février 2005 par la société M. Philippe AIMÉE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « PERLINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la société M. Philippe AIMÉE domicilié(e) 16 Chemin Rochelais,17700 VOUHE - 17700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 596 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.
La marque PERLINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLINETTES est expirée depuis le 14 février 2015.
M. Philippe AIMÉE - 16 Chemin Rochelais,17700 VOUHE - 17700 - France - SIREN 412596991
Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France
Inscription le 14 juin 2006 - renonciation partielle n°435310 - Publication au BOPI 2006-06-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Alimentaires (graisses –), conserves de fruits, mélanges contenant de la graisse pour tartines, confitures, compotes, gelées. Miel, café, thé, cacao, sucre, chocolat, gelée royale pour l'alimentation humaine [non à usage médical], propolis pour l'alimentation humaine [produit d'apiculture], pollen pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture), pâtisseries, confiseries, sucreries.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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