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Marques déposées par la société M. PHILIPONET Xavier
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M AMENDEMENT MagicLombric Lombricompost
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M AMENDEMENT MagicLombric Lombricompost
M. PHILIPONET Xavier

Numéro de dépôt :
4088436
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/05/2024
M AMENDEMENT MagicLombric Lombricompost de M. PHILIPONET Xavier

Présentation de la marque M AMENDEMENT MagicLombric Lombricompost

Déposée le 5 mai 2014 par la société M. PHILIPONET Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « M AMENDEMENT MagicLombric Lombricompost » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la société M. PHILIPONET Xavier domicilié(e) 580 ZA du Colombier, 1533 route de Bessières - 31380 - MONTJOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 678 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRALBA, M. PHILIPONET Xavier domicilié(e) 580 ZA du Colombier, 1533 route de Bessières - 31380 - MONTJOIRE - France.

La marque M AMENDEMENT MagicLombric Lombricompost a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088436.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M AMENDEMENT MagicLombric Lombricompost est expirée depuis le 5 mai 2024.


M. PHILIPONET Xavier - 580 ZA du Colombier, 1533 route de Bessières - 31380 - MONTJOIRE - France - SIREN 507678670


TERRALBA, M. PHILIPONET Xavier - 580 ZA du Colombier, 1533 route de Bessières - 31380 - MONTJOIRE - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688632 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Culture d'intérieur (indoor) et d'extérieur (outdoor) [jardinage] ; conception et design de jardins hors-sol [service de jardiniers-paysagistes] ; hydroponie (service d'agriculture hors-sol).