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Marques déposées par la société M. PEYRE Marc E.A.R.L. LES COSTES
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DOMAINE LES COSTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES COSTES
M. PEYRE Marc E.A.R.L. LES COSTES

Numéro de dépôt :
3008984
Date de dépôt :
10/02/2000
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
10/02/2010

Présentation de la marque DOMAINE LES COSTES

Déposée le 10 février 2000 par la société M. PEYRE Marc E.A.R.L. LES COSTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE LES COSTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la société M. PEYRE Marc E.A.R.L. LES COSTES domicilié(e) 9, Chemin de Montfaucon, 30150 ST GENIES DE COMOLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 448 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROCHER Jean - France.

La marque DOMAINE LES COSTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES COSTES est expirée depuis le 10 février 2010.


M. PEYRE Marc E.A.R.L. LES COSTES - 9, Chemin de Montfaucon, 30150 ST GENIES DE COMOLAS - France - SIREN 319448551


Monsieur ROCHER Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Vins d'appellation d'origine Côtes du Rhône provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine les Costes.