Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASS' PUNCTURE MX 86
M. PETRAUD Jean-Bernard

Numéro de dépôt :
95558251
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
09/02/2005

Présentation de la marque MASS' PUNCTURE MX 86

Déposée le 9 février 1995 par la société M. PETRAUD Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « MASS' PUNCTURE MX 86 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la société M. PETRAUD Jean-Bernard domicilié(e) SOUS LA VILLE B.P. 21, 38761 VARCES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 542 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETRAUD Jean-Bernard - France.

La marque MASS' PUNCTURE MX 86 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASS' PUNCTURE MX 86 est expirée depuis le 9 février 2005.


M. PETRAUD Jean-Bernard - SOUS LA VILLE B.P. 21, 38761 VARCES CEDEX - France - SIREN 333542520


PETRAUD Jean-Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

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