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Marques déposées par la société M. PAVAN DAMIEN
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Equ'Idées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Equ'Idées
M. PAVAN DAMIEN

Numéro de dépôt :
3306116
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014
Equ\'Idées de M. PAVAN DAMIEN

Présentation de la marque Equ'Idées

Déposée le 26 juillet 2004 par la société M. PAVAN DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Equ'Idées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la société M. PAVAN DAMIEN domicilié(e) LD LA DEVALLA,42450 SURY LE COMTAL - 42450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 329 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAVAN DAMIEN domicilié(e) LD LA DEVALLA,42450 SURY LE COMTAL - 42450 - France.

La marque Equ'Idées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equ'Idées est expirée depuis le 26 juillet 2014.


M. PAVAN DAMIEN - LD LA DEVALLA,42450 SURY LE COMTAL - 42450 - France - SIREN 429329949


M. PAVAN DAMIEN - LD LA DEVALLA,42450 SURY LE COMTAL - 42450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Sellerie.