Déposée le 24 août 2004 par la société M. Patrick MARCADET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Caraco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-40 du 1 octobre 2004.
Le déposant est la société M. Patrick MARCADET domicilié(e) 1 place Clément,67000 STRASBOURG - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 568 811 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel MALL Avocat domicilié(e) 18 a rue de la Glacière, BP 12,67311 SCHILTIGHEIM - 67311 - France.
La marque Caraco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caraco est expirée depuis le 24 août 2014.
M. Patrick MARCADET - 1 place Clément,67000 STRASBOURG - 67000 - France - SIREN 310568811
Maître Michel MALL Avocat - 18 a rue de la Glacière, BP 12,67311 SCHILTIGHEIM - 67311 - France
Inscription le 8 décembre 2005 - Concession de licence n°423860 - Publication au BOPI 2005-12-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40
Bâches ; sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles, sacs de lavage de bonneterie. Tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), bannières, brocarts, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, calicot, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chemins de table, essuie-mains en matières textiles, tissus de coton, sacs de couchage, courtepointes, housses pour coussins ; housses et taies d'oreillers ; couvertures de lit, de voyage ; couvre-lits, draps, édredons, étoffes, fanions ; linge de lit, de table et de maison en matières textiles ; linge ouvré, mouchoirs de poche en matières textiles, nappes (non en papier), rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; serviettes de table et de toilettes en matière textiles, sets de table non en papier. Broderies, galons à border, bords, bordures et épaulettes pour vêtements, dentelles, colifichets (broderie), festons (broderie), franges, galons, passementerie, pièces collables à chaud pour l'ornement et la réparation d'articles textiles (mercerie), picots (dentelles), volants de robes.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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