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Marques déposées par l'association loi 1901 M.P.T.No 12967
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SIAN DE NISSA SN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIAN DE NISSA SN
M.P.T. (Association loi 1901) No 12967.

Numéro de dépôt :
1476633
Date de dépôt :
10/04/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/1997
SIAN DE NISSA SN de M.P.T.No 12967

Présentation de la marque SIAN DE NISSA SN

Déposée le 10 avril 1987 par l'association loi 1901 M.P.T.No 12967 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIAN DE NISSA SN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 M.P.T.No 12967 domicilié(e) 19, av. Notre Dame, 06000 NICE. - France.

La marque SIAN DE NISSA SN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIAN DE NISSA SN est expirée depuis le 10 avril 1997.


M.P.T. (Association loi 1901) No 12967. - 19, av. Notre Dame, 06000 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Papier carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, Articles pour reliure, photographies, adhésifs pour la papéterie ou le ménage.Matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour emballages.Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Education culturelle, divertissement, formation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.