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Marques déposées par M.O.D. PAPIERS PEINTS
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MODTEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODTEX
M.O.D. PAPIERS PEINTS

Numéro de dépôt :
1119732
Date de dépôt :
16/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODTEX

Déposée le 16 janvier 1980 par M.O.D. PAPIERS PEINTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est M.O.D. PAPIERS PEINTS domicilié(e) (SOCIETE ANONYME), 8, rue des Minimes, 72000 LE MANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France.

La marque MODTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MODTEX est expirée depuis le 16 janvier 1990.

M.O.D. PAPIERS PEINTS a également déposé les autres marques suivantes : MOD 2000 , MOD DECOR , (Marque figurative) , MOD , MOD SOLS , MOD PEINTURE , BRICO MOD , PAPIERS PEINTS MOD , MUROC , BRICO MOD


M.O.D. PAPIERS PEINTS - (SOCIETE ANONYME), 8, rue des Minimes, 72000 LE MANS. - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

Revêtements muraux en matières textiles, contrecollés ou tendus, galons, passementerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.