Déposée le 25 février 1975 par M.O.D. Papiers Peints
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MOD SOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est M.O.D. Papiers Peints domicilié(e) (soc. à r. l.), 8, rue des Minimes, Le Mans. - France.
La marque MOD SOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.O.D. Papiers Peints - (soc. à r. l.), 8, rue des Minimes, Le Mans. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463
Couleurs, vernis et laques;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semifinis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques, plus en particulier revêtements muraux, revêtements de sols en matière plastique;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers;tentures (excepté en tissu).
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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