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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.O.D. PAPIERS PEINTS(Société à Responsabilité Limitée
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MOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD
M.O.D. PAPIERS PEINTS S.A.R.L. (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1265818
Date de dépôt :
20/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1994

Présentation de la marque MOD

Déposée le 20 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.O.D. PAPIERS PEINTS(Société à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.O.D. PAPIERS PEINTS(Société à Responsabilité Limitée domicilié(e) 8, rue des Minimes, 72000 LE MANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France.

La marque MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD est expirée depuis le 20 mars 1994.

M.O.D. PAPIERS PEINTS(Société à Responsabilité Limitée a également déposé les autres marques suivantes : MOD


M.O.D. PAPIERS PEINTS S.A.R.L. (Société à Responsabilité Limitée) - 8, rue des Minimes, 72000 LE MANS. - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Couleurs, vernis et laques.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques, plus en particulier revêtements muraux, revêtements de sol en matière plastique.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers; tenture (excepté en tissu).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.