Déposée le 4 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) M.O.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARIOT CHANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.O.C domicilié(e) 54 avenue Marceau, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 086 618 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.
La marque MARIOT CHANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.O.C. SA (société anonyme) - 54 avenue Marceau, 75008 PARIS - France - SIREN 342086618
OFFICE BLETRY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Inscription le 24 janvier 2002 - Erratum n°339740 - Publication au BOPI 2002-01-24
Inscription le 21 juin 2001 - Rejet total n°325812 - Publication au BOPI 2001-06-21
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; bandoulières (courroies) en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir, carniers, cartables, porte-cartes, portefeuilles, carton-cuir, cuir à doublure pour chaussures, cordons en cuir, fils de cuir, lanières de cuir, porte-documents, serviettes d'écoliers, étuis pour clés (maroquinerie) , garnitures de cuir pour meubles, gibecières, moleskine, porte-monnaie, sachets en cuir (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sangles de cuir, serviettes (maroquinerie) , similicuir, trousses de voyage (maroquinerie) , peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, sacs de voyage. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, ornements pour la chevelure.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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