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Marques déposées par la société M. MORIN Albert
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DOMAINE SAINT JEAN DES SOURCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT JEAN DES SOURCES
M. MORIN Albert, Désiré

Numéro de dépôt :
3603801
Date de dépôt :
10/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/10/2018
DOMAINE SAINT JEAN DES SOURCES de M. MORIN Albert

Présentation de la marque DOMAINE SAINT JEAN DES SOURCES

Déposée le 10 octobre 2008 par la société M. MORIN Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE SAINT JEAN DES SOURCES »

Le déposant est la société M. MORIN Albert domicilié(e) Domaine ST Paul Colline, Route de Marseillan,34140 MEZE - 34140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 806 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MORIN Albert domicilié(e) Domaine MORIN-LANGARAN, Route de Marseillan,34140 MEZE - 34140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT JEAN DES SOURCES est expirée depuis le 10 octobre 2018.


M. MORIN Albert, Désiré - Domaine ST Paul Colline, Route de Marseillan,34140 MEZE - 34140 - France - SIREN 398806489


M. MORIN Albert - Domaine MORIN-LANGARAN, Route de Marseillan,34140 MEZE - 34140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 25 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°796101 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-25

– vin AOC. – vin de Pays. – apéritif. – liqueur.