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Marques déposées par la société M. & Mme PASTOURET
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DOMAINE PASTOURET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE PASTOURET
M. & Mme PASTOURET

Numéro de dépôt :
3275480
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2014
DOMAINE PASTOURET de M. & Mme PASTOURET

Présentation de la marque DOMAINE PASTOURET

Déposée le 19 février 2004 par la société M. & Mme PASTOURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE PASTOURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société M. & Mme PASTOURET domicilié(e) DOMAINE PASTOURET, Rte de Jonquières,30127 BELLEGARDE - 30127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 845 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. & Mme PASTOURET domicilié(e) DOMAINE PASTOURET, Rte de Jonquières,30127 BELLEGARDE - 30127 - France.

La marque DOMAINE PASTOURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275480.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PASTOURET est expirée depuis le 19 février 2014.


M. & Mme PASTOURET - DOMAINE PASTOURET, Rte de Jonquières,30127 BELLEGARDE - 30127 - France - SIREN 392845301


M. & Mme PASTOURET - DOMAINE PASTOURET, Rte de Jonquières,30127 BELLEGARDE - 30127 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

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