Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PUBLIDISQ DISQUE DE STATIONNEMENT PUBLICITAIRE
M. Michel LOQUET
Numéro de dépôt :
3290758
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PUBLIDISQ DISQUE DE STATIONNEMENT PUBLICITAIRE
Déposée le 4 mai 2004 par la société M. Michel LOQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PUBLIDISQ DISQUE DE STATIONNEMENT PUBLICITAIRE »
Le déposant est la société M. Michel LOQUET domicilié(e) CompoDess, 47, rue Aristide Briand,27130 VERNEUIL-SUR-AVRE - 27130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 888 451 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel LOQUET domicilié(e) CompoDess, 47, rue Aristide Briand,27130 VERNEUIL-SUR-AVRE - 27130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Michel LOQUET - CompoDess, 47, rue Aristide Briand,27130 VERNEUIL-SUR-AVRE - 27130 - France - SIREN 325888451
M. Michel LOQUET - CompoDess, 47, rue Aristide Briand,27130 VERNEUIL-SUR-AVRE - 27130 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10
Inscription le 23 mars 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°430745 - Publication au BOPI 2006-03-23
Inscription le 6 avril 2005 - Rejet total n°410401 - Publication au BOPI 2005-04-06
Inscription le 6 avril 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°410402 - Publication au BOPI 2005-04-06
Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407300 - Publication au BOPI 2005-02-07
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Produits de l'imprimerie. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tacts, prospectus, imprimés, échantillons) publication de textes publicitaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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