Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHEL CAMARES AVELINETTE
M MICHEL Christian

Numéro de dépôt :
1702311
Date de dépôt :
19/09/1991
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
19/09/2011
MICHEL CAMARES AVELINETTE de M MICHEL Christian

Présentation de la marque MICHEL CAMARES AVELINETTE

Déposée le 19 septembre 1991 par la société M MICHEL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « MICHEL CAMARES AVELINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société M MICHEL Christian domicilié(e) Avenue de St Affrique, 12360 CAMARES (dossier no 2206149) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 448 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M MICHEL Christian domicilié(e) (dossier no 2206149) - France.

La marque MICHEL CAMARES AVELINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702311.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHEL CAMARES AVELINETTE est expirée depuis le 19 septembre 2011.


M MICHEL Christian - Avenue de St Affrique, 12360 CAMARES (dossier no 2206149) - France - SIREN 324448513


M MICHEL Christian - (dossier no 2206149) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2206149 - Publication au BOPI 2001-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

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