Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMAC
M. MICHAUD GUY

Numéro de dépôt :
97688252
Date de dépôt :
18/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2007

Présentation de la marque COMAC

Déposée le 18 juillet 1997 par la société M. MICHAUD GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la société M. MICHAUD GUY domicilié(e) 9, avenue Lacour, 95210 ST GRATIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 434 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHAUD GUY - France.

La marque COMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMAC est expirée depuis le 18 juillet 2007.


M. MICHAUD GUY - 9, avenue Lacour, 95210 ST GRATIEN - France - SIREN 333434314


M. MICHAUD GUY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Plaquettes carbure.