Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE For Paris Visitors
M. MENU CLAUDE HENRI

Numéro de dépôt :
3998672
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/04/2023
COTE For Paris Visitors de M. MENU CLAUDE HENRI

Présentation de la marque COTE For Paris Visitors

Déposée le 17 avril 2013 par la société M. MENU CLAUDE HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « COTE For Paris Visitors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la société M. MENU CLAUDE HENRI domicilié(e) RESIDENCE DE L'ARCHET, 67 BD IMPERATRICE EUGENIE - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 427 692 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MENU CLAUDE HENRI domicilié(e) RESIDENCE DE L'ARCHET, 67 BD IMPERATRICE EUGENIE - 06200 - NICE - France.

La marque COTE For Paris Visitors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE For Paris Visitors est expirée depuis le 17 avril 2023.


M. MENU CLAUDE HENRI - RESIDENCE DE L'ARCHET, 67 BD IMPERATRICE EUGENIE - 06200 - NICE - France - SIREN 427692355


M. MENU CLAUDE HENRI - RESIDENCE DE L'ARCHET, 67 BD IMPERATRICE EUGENIE - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 19 mars 2018 - Concession de licence n°719174 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Produits de l'imprimerie ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.