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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.MEERAPFEL SÖHNE BELGIUM
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VILLA GONZALEZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VILLA GONZALEZ
M.MEERAPFEL SÖHNE BELGIUM, Société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
93460990
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2013

Présentation de la marque VILLA GONZALEZ

Déposée le 24 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) M.MEERAPFEL SÖHNE BELGIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLA GONZALEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.MEERAPFEL SÖHNE BELGIUM domicilié(e) Schaerbeek, Avenue Félix Marchal, 41-43 BRUXELLES,Belgique (dossier no 2239261) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2239261) - 75008 - France.

La marque VILLA GONZALEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VILLA GONZALEZ est expirée depuis le 24 mars 2013.

M.MEERAPFEL SÖHNE BELGIUM a également déposé les autres marques suivantes :


M.MEERAPFEL SÖHNE BELGIUM, Société anonyme de droit belge - Schaerbeek, Avenue Félix Marchal, 41-43 BRUXELLES,Belgique (dossier no 2239261) - Belgique


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2239261) - 75008 - France


Inscription le 27 août 2003 - Changement de dénomination n°376229 - Publication au BOPI 2003-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2003 n°2239261 - Publication au BOPI 2003-03-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Inscription le 29 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464619 - Publication au BOPI 2007-11-29

Inscription le 22 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477835 - Publication au BOPI 2008-07-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Inscription le 22 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572182 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-22

Inscription le 15 avril 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°598912 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Tabac brut ou manufacturé notamment cigares et cigarillos; articles pour fumeurs; allumettes