Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ESPACES LECTURE
M. MAURICE USUREAU - PRESIDENT A.C.E.L.E.M. (ASSOCIATION CULTURELLE D'ESPACES LECTURE ET D'ECRITURE EN MEDITERRANEE)

Numéro de dépôt :
96613358
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ESPACES LECTURE

Déposée le 23 février 1996 par la société M. MAURICE USUREAU - PRESIDENT A.C.E.L.E.M. (ASSOCIATION CULTURELLE D'ESPACES LECTURE ET D'ECRITURE EN MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACES LECTURE »

Le déposant est la société M. MAURICE USUREAU - PRESIDENT A.C.E.L.E.M. (ASSOCIATION CULTURELLE D'ESPACES LECTURE ET D'ECRITURE EN MEDITERRANEE domicilié(e) 13, RUE DU DOCTEUR COMBALAT, 13006 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 510 688 .

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. MAURICE USUREAU - PRESIDENT A.C.E.L.E.M. (ASSOCIATION CULTURELLE D'ESPACES LECTURE ET D'ECRITURE EN MEDITERRANEE) - 13, RUE DU DOCTEUR COMBALAT, 13006 MARSEILLE - France - SIREN 403510688


Inscription le 27 mai 1999 - Rejet total n°277999 - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1999-05-27

- Créer des lieux d'animation culturelle autour du livre. - Favoriser la lecture et l'écriture en direction des personnes ne fréquentant pas les structures de lecture publique. - Constituer des points ressources autour du livre pour les milieux sociaux, associatifs et les habitants. - Accompagner des projets de quartiers autour de la lecture et de l'écriture. - Etre un support de communication et d'information. - Ouverture et gestion d'équipements espaces lecture. - Animations culturelles. - Manifestation de toutes sortes. - Production de livres, revues, etc... - Documentation et conseils. - Prêt de livres. - Tous moyens connexes et annexes lui permettant de réaliser ses objectifs