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Marques déposées par la société M. MASSON JEREMY
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APC 42
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APC 42
M. MASSON JEREMY, APC 42

Numéro de dépôt :
4001914
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2023
APC 42 de M. MASSON JEREMY

Présentation de la marque APC 42

Déposée le 26 avril 2013 par la société M. MASSON JEREMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APC 42 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la société M. MASSON JEREMY domicilié(e) 16 BIS RUE NICOLAS CHAIZE - 42100 - ST ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 689 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MASSON JEREMY, APC 42 domicilié(e) 16 BIS RUE NICOLAS CHAIZE - 42100 - ST ETIENNE - France.

La marque APC 42 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APC 42 est expirée depuis le 26 avril 2023.


M. MASSON JEREMY, APC 42 - 16 BIS RUE NICOLAS CHAIZE - 42100 - ST ETIENNE - France - SIREN 789689163


M. MASSON JEREMY, APC 42 - 16 BIS RUE NICOLAS CHAIZE - 42100 - ST ETIENNE - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

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