Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTSB DIAGNOSTIC TECHNIQUE SANTE BATIMENT
M. Martinie gérant DTSB

Numéro de dépôt :
3099701
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2011
DTSB DIAGNOSTIC TECHNIQUE SANTE BATIMENT de M. Martinie gérant DTSB

Présentation de la marque DTSB DIAGNOSTIC TECHNIQUE SANTE BATIMENT

Déposée le 4 mai 2001 par la société M. Martinie gérant DTSB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DTSB DIAGNOSTIC TECHNIQUE SANTE BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la société M. Martinie gérant DTSB domicilié(e) Agissant au nom et pour le compte de DTSB (Diagnostic technique Santé Bâtiment) en cours de formation (SARL), 20 Rue du Rugby, 24000 Perigueux - France et immatriculée sous le numéro RCS en cou rsa .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Martinie - France.

La marque DTSB DIAGNOSTIC TECHNIQUE SANTE BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099701.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTSB DIAGNOSTIC TECHNIQUE SANTE BATIMENT est expirée depuis le 4 mai 2011.


M. Martinie gérant DTSB - Agissant au nom et pour le compte de DTSB (Diagnostic technique Santé Bâtiment) en cours de formation (SARL), 20 Rue du Rugby, 24000 Perigueux - France - SIREN en coursa


Pierre Martinie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

- Expertise legionellose, expertise radon, saturnisme (plomb dans les peintures), diagnostic amiante.