Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUALE
M. MARTIN-GONCALVES Joseph

Numéro de dépôt :
97660054
Date de dépôt :
20/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2007

Présentation de la marque SQUALE

Déposée le 20 janvier 1997 par la société M. MARTIN-GONCALVES Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SQUALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la société M. MARTIN-GONCALVES Joseph domicilié(e) 44 Bis Rue du Chemin Vert, 78610 LE PERRAY EN YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 291 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN-GONCALVES Joseph - France.

La marque SQUALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660054.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUALE est expirée depuis le 20 janvier 2007.


M. MARTIN-GONCALVES Joseph - 44 Bis Rue du Chemin Vert, 78610 LE PERRAY EN YVELINES - France - SIREN 338291511


M. MARTIN-GONCALVES Joseph - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et de l'image, supports d'enregistrement mangétiques, disques accoustiques, régies de protection. Matériel de discothèque et de sonorisation, théâtre et lieu de loisir en général. Appareils d'éclairages. Organisation et animation de soirées et de manifestations, production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Location de matériel de sonorisation et d'éclairage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.