Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château MOUTINOT
SCEA M MARCELIS, SCEA

Numéro de dépôt :
3213384
Date de dépôt :
06/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
06/03/2023
Château MOUTINOT de M MARCELIS

Présentation de la marque Château MOUTINOT

Déposée le 6 mars 2003 par M MARCELISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Château MOUTINOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est M MARCELISTODO domicilié(e) 5 rue Edouard Herriot - 33180 - ST ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 297 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA M MARCELIS domicilié(e) 5 rue Edouard Herriot - 33180 - ST ESTEPHE - France.

La marque Château MOUTINOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château MOUTINOT est expirée depuis le 6 mars 2023.

M MARCELIS a également déposé les autres marques suivantes : LE HAUT MÉDOC DE SERILHAN , CHÂTEAU GERMAN-MARBUZET , Château BEL-AIR MOUTINOT , Château SERILHAN


SCEA M MARCELIS, SCEA - 5 rue Edouard Herriot - 33180 - ST ESTEPHE - France - SIREN 415297266


SCEA M MARCELIS - 5 rue Edouard Herriot - 33180 - ST ESTEPHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2013 n°2523626 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-04

Inscription le 2 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671177 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château moutinot