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Marques déposées par M.M. MATRAY Bruno et Patrick
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CHATEAU DU BOURG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU BOURG
M.M. MATRAY Bruno et Patrick

Numéro de dépôt :
92445014
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque CHATEAU DU BOURG

Déposée le 2 décembre 1992 par M.M. MATRAY Bruno et Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU BOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est M.M. MATRAY Bruno et Patrick, domicilié(e) La Treille, 69820 FLEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATRAY Bruno - France.

La marque CHATEAU DU BOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU BOURG est expirée depuis le 2 décembre 2002.


M.M. MATRAY Bruno et Patrick - La Treille, 69820 FLEURIE - France


MATRAY Bruno - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Vins A.O.C. provenant exclusivement de l'exploitation exactement dénommée "Château du Bourg"