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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M+M INTERNATIONAL FRANCE
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R.B.D. - L.S. RAYONNEMENT BASSE DENSITE - LARGE SPECTRUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.B.D. - L.S. RAYONNEMENT BASSE DENSITE - LARGE SPECTRUM
M+M INTERNATIONAL FRANCE SARL, Clos Saint Nicolas, 49320 BRISSAC-QUINCE (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1375741
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
14/10/1996

Présentation de la marque R.B.D. - L.S. RAYONNEMENT BASSE DENSITE - LARGE SPECTRUM

Déposée le 14 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M+M INTERNATIONAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « R.B.D. - L.S. RAYONNEMENT BASSE DENSITE - LARGE SPECTRUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M+M INTERNATIONAL FRANCE - France.

La marque R.B.D. - L.S. RAYONNEMENT BASSE DENSITE - LARGE SPECTRUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.B.D. - L.S. RAYONNEMENT BASSE DENSITE - LARGE SPECTRUM est expirée depuis le 14 octobre 1996.

M+M INTERNATIONAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAYONNEMENT INTEGRAL , R.H.D.- L.S. RAYONNEMENT HAUTE DENSITE - LARGE SPECTRUM , MICROQUARTZ , (Marque figurative) , GOLEM , PLAFOND CHAUFFANT , PANNEAU RADIANT


M+M INTERNATIONAL FRANCE SARL, Clos Saint Nicolas, 49320 BRISSAC-QUINCE (FRANCE). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Panneaux chauffants radiants, notamment du type électrique.