Déposée le 30 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M&M Equinvest
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M&M Equinvest domicilié(e) 31 avenue Pierre 1er de Serbie - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 068 933 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque HAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M&M Equinvest, société par actions simplifiée - 31 avenue Pierre 1er de Serbie - 75116 - PARIS - France - SIREN 751068933
Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611669 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Inscription le 25 février 2020 - Transmission totale de propriété n°781155 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-25
Colliers ou habits pour animaux ; colliers de chevaux ; fers à cheval ; housses de selles de chevaux ; licous et licols pour chevaux ; selles pour chevaux ; couvertures de chevaux ; lanière de cuir ; étriers ; mors rênes ; articles de sellerie ; tous ces produits étant en relation avec l'équitation ;
Gestion des affaires commerciales en matière d'équitation ; marketing en matière d'équitation ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail en matière d'équitation ;
Formation ; divertissement ; services de loisir ; services de photographie ; dressage d'animaux ; organisation de concours liés à l'équitation et aux sports équestres ; organisation de compétitions sportives ; mise à disposition d'installations sportives pour la pratique de l'équitation et de sports équestres ; réservation de places de spectacles (pour des événements liés à l'équitation et aux sports équestres) ; cours d'équitation ; location d'équipement de sport ; publication de livres liés à l'équitation et aux sports équestres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne liés à l'équitation et aux sports équestres ; services d'informations et de conseils en matière d'équitation ; tous ces services étant en relation avec l'équitation.
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