Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAL
M&M Equinvest, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3978784
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2023
HAL de M&M Equinvest

Présentation de la marque HAL

Déposée le 30 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M&M Equinvest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M&M Equinvest domicilié(e) 31 avenue Pierre 1er de Serbie - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 068 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque HAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAL est expirée depuis le 30 janvier 2023.

M&M Equinvest a également déposé les autres marques suivantes : HORSEALOT.COM , HORSEALOT.COM , Horse A Lot - HAL , HORSEALOT.COM


M&M Equinvest, société par actions simplifiée - 31 avenue Pierre 1er de Serbie - 75116 - PARIS - France - SIREN 751068933


Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611669 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 25 février 2020 - Transmission totale de propriété n°781155 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-25

Colliers ou habits pour animaux ; colliers de chevaux ; fers à cheval ; housses de selles de chevaux ; licous et licols pour chevaux ; selles pour chevaux ; couvertures de chevaux ; lanière de cuir ; étriers ; mors rênes ; articles de sellerie ; tous ces produits étant en relation avec l'équitation ;

Gestion des affaires commerciales en matière d'équitation ; marketing en matière d'équitation ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail en matière d'équitation ;

Formation ; divertissement ; services de loisir ; services de photographie ; dressage d'animaux ; organisation de concours liés à l'équitation et aux sports équestres ; organisation de compétitions sportives ; mise à disposition d'installations sportives pour la pratique de l'équitation et de sports équestres ; réservation de places de spectacles (pour des événements liés à l'équitation et aux sports équestres) ; cours d'équitation ; location d'équipement de sport ; publication de livres liés à l'équitation et aux sports équestres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne liés à l'équitation et aux sports équestres ; services d'informations et de conseils en matière d'équitation ; tous ces services étant en relation avec l'équitation.