Déposée le 6 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.M.Création (MMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOXEL 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-16 du 18 avril 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.M.Création (MMC domicilié(e) siège social 13, Rue Fernand Léger, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 237 992 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL M.M.CREATION (MMC) Représentée par Marc Merzoug son gérant - France.
La marque VOXEL 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL M.M.Création (MMC) - siège social 13, Rue Fernand Léger, 75020 PARIS - France - SIREN 339237992
SARL M.M.CREATION (MMC) Représentée par Marc Merzoug son gérant - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Papier, carton; article pour reliure; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles); matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques, recherche scientifique et industrielle; Maison de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consulatations professionnelles et établisement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour l'exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Service de reporteurs. Filmage sur bande vidéo. Gestion des lieux d'expositions
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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