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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.M.C
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Pavés Castillo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pavés Castillo
M.M.C SA

Numéro de dépôt :
95595414
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2005

Présentation de la marque Pavés Castillo

Déposée le 27 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) M.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pavés Castillo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.M.C domicilié(e) 76, boulevard Pasteur, 78520 LIMAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 066 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.M.C Christophe LEFEBURE - France.

La marque Pavés Castillo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavés Castillo est expirée depuis le 27 octobre 2005.

M.M.C a également déposé les autres marques suivantes : HI-SCHOOL , BORDURELLE , M.M.C , MULTIMARCHES , ESCADE , LE PAVE ANTIKO , LE PAVE GAMMA , DALIA


M.M.C SA - 76, boulevard Pasteur, 78520 LIMAY - France - SIREN 302066477


M.M.C Christophe LEFEBURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux non rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques