Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCADE
M.M.C (SA)

Numéro de dépôt :
95588520
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2005

Présentation de la marque ESCADE

Déposée le 14 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) M.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.M.C domicilié(e) 76, boulevard Pasteur, 78520 LIMAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 066 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.M.C Christophe LEFEBURE - France.

La marque ESCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCADE est expirée depuis le 14 septembre 2005.

M.M.C a également déposé les autres marques suivantes : HI-SCHOOL , BORDURELLE , M.M.C , Pavés Castillo , MULTIMARCHES , LE PAVE ANTIKO , LE PAVE GAMMA , DALIA


M.M.C (SA) - 76, boulevard Pasteur, 78520 LIMAY - France - SIREN 302066477


M.M.C Christophe LEFEBURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Matériau de construction Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; construction transportable non métalliques; monuments non métalliques