Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"COMTE DE BRETAGNE"
M. LORCY S.A.

Numéro de dépôt :
1432183
Date de dépôt :
15/06/1987
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
15/06/2007

Présentation de la marque "COMTE DE BRETAGNE"

Déposée le 15 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) M. LORCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « "COMTE DE BRETAGNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M. LORCY domicilié(e) Kerlann, 56550 LOCOAL-MENDON (dossier no 2092639) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 385 706 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LORCY S.A. domicilié(e) (dossier no 2092639) - France.

La marque "COMTE DE BRETAGNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "COMTE DE BRETAGNE" est expirée depuis le 15 juin 2007.


M. LORCY S.A. - Kerlann, 56550 LOCOAL-MENDON (dossier no 2092639) - France - SIREN 333385706


M. LORCY S.A. - (dossier no 2092639) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1997 n°2092639 - Publication au BOPI 1997-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Inscription le 3 novembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179814 - Publication au BOPI 1994-11-03

Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles abatues du genre GALLUS) gibier, extrait de viande, fruits et legumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves, cafés, thés, cacaos, sucres, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, et préparations faites de céréales pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.