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Marques déposées par la société M. LE QUINTREC Yves
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TY LOUIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TY LOUIS
M. LE QUINTREC Yves

Numéro de dépôt :
4271344
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/05/2026
TY LOUIS de M. LE QUINTREC Yves

Présentation de la marque TY LOUIS

Déposée le 11 mai 2016 par la société M. LE QUINTREC Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TY LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la société M. LE QUINTREC Yves domicilié(e) LD Pornas - 56240 - PLOUAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 768 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING ELY, M. LE QUINTREC Yves domicilié(e) LD Pornas - 56240 - PLOUAY - France.

La marque TY LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271344.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY LOUIS arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.


M. LE QUINTREC Yves - LD Pornas - 56240 - PLOUAY - France - SIREN 794768960


HOLDING ELY, M. LE QUINTREC Yves - LD Pornas - 56240 - PLOUAY - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.