Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

DOMAINE ESSALAM
M. LE GOFF Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3217039
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DOMAINE ESSALAM de M. LE GOFF Jean-Yves

Présentation de la marque DOMAINE ESSALAM

Déposée le 25 mars 2003 par la société M. LE GOFF Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE ESSALAM »

Le déposant est la société M. LE GOFF Jean-Yves domicilié(e) 26/28, rue du Guelmeur,29200 BREST - 29200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 284 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE GOFF Jean-Yves domicilié(e) 26/28, rue du Guelmeur,29200 BREST - 29200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. LE GOFF Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE ESSAADA , DOMAINE JDID , DOMAINE HAYATI , DOMAINE MANDURA , DOMAINE DES TROIS ROIS , DOMAINE MARTILL , DOMAINE MENZEH , DOMAINE MANSOUR


M. LE GOFF Jean-Yves - 26/28, rue du Guelmeur,29200 BREST - 29200 - France - SIREN 325284776


M. LE GOFF Jean-Yves - 26/28, rue du Guelmeur,29200 BREST - 29200 - France


Inscription le 31 octobre 2003 - Irrecevable après publication de la demande n°380172 - Publication au BOPI 2003-10-31

Publication - Publication au BOPI 2003-18

Republication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.