Déposée le 29 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M. LANCE TEXTILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SHOP AND CITY »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M. LANCE TEXTILES domicilié(e) chemin du Pou de Las Coulobres - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 901 491 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LANCE TEXTILES domicilié(e) chemin du Pou de Las Coulobres - 66000 - PERPIGNAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. LANCE TEXTILES, SARL - chemin du Pou de Las Coulobres - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 393901491
M. LANCE TEXTILES - chemin du Pou de Las Coulobres - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Inscription le 8 novembre 2010 - Rejet partiel n°535198 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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