Marque expirée - Marque en non vigueur

ESQUISSE DE PROVENCE
M. LANCE TEXTILES, SARL

Numéro de dépôt :
99818943
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2019

Présentation de la marque ESQUISSE DE PROVENCE

Déposée le 15 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M. LANCE TEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESQUISSE DE PROVENCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M. LANCE TEXTILES domicilié(e) Chemin du Pou de Las Coulobres - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 901 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LANCE TEXTILES domicilié(e) Chemin du Pou de Las Coulobres - 66000 - PERPIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESQUISSE DE PROVENCE est expirée depuis le 15 octobre 2019.

M. LANCE TEXTILES a également déposé les autres marques suivantes : Maya , ATMOSPHERE , LA BASTIDE DE MELANIE , EDEN , AMIE NUIT , MARGARET WALTER , Mélanie Lance , GREEN FIELDS , PIERRE ARNAUD , LES COULEURS DU TOIT DU MONDE


M. LANCE TEXTILES, SARL - Chemin du Pou de Las Coulobres - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 393901491


M. LANCE TEXTILES - Chemin du Pou de Las Coulobres - 66000 - PERPIGNAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2009 n°2418595 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-21

Linge de maison.