Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.L.V
/
BOURGOGNE OENOLOGUES SELECTION / BURGUNDY OENOLOGISTS SELECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE OENOLOGUES SELECTION / BURGUNDY OENOLOGISTS SELECTION
M.L.V., SARL

Numéro de dépôt :
3934175
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2022
BOURGOGNE OENOLOGUES SELECTION / BURGUNDY OENOLOGISTS SELECTION de M.L.V

Présentation de la marque BOURGOGNE OENOLOGUES SELECTION / BURGUNDY OENOLOGISTS SELECTION

Déposée le 13 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.L.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURGOGNE OENOLOGUES SELECTION / BURGUNDY OENOLOGISTS SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.L.V domicilié(e) 54 RUE DES CHARDONNERETS - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 197 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.L.V., Mme GIANNA PUTZU MARYLINE domicilié(e) 54 RUE DES CHARDONNERETS - 21200 - BEAUNE - France.

La marque BOURGOGNE OENOLOGUES SELECTION / BURGUNDY OENOLOGISTS SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE OENOLOGUES SELECTION / BURGUNDY OENOLOGISTS SELECTION est expirée depuis le 13 juillet 2022.


M.L.V., SARL - 54 RUE DES CHARDONNERETS - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 489197053


M.L.V., Mme GIANNA PUTZU MARYLINE - 54 RUE DES CHARDONNERETS - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 24 avril 2013 - Rejet partiel n°599739 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine « Eau de vie de vin de Bourgogne » ou « Eau de vie de marc de Bourgogne » ou « Marc de Bourgogne ».