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Marques déposées par M.L. CONCEPTION ET REALISATION
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RENO CONCEPT FRANCE L'AMENAGISTE DE VOS ESPACES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENO CONCEPT FRANCE L'AMENAGISTE DE VOS ESPACES
M.L. CONCEPTION ET REALISATION
SONKAD SA

Numéro de dépôt :
92417299
Date de dépôt :
24/04/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2002

Présentation de la marque RENO CONCEPT FRANCE L'AMENAGISTE DE VOS ESPACES

Déposée le 24 avril 1992 par M.L. CONCEPTION ET REALISATION et la Société Anonyme (SA) SONKAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENO CONCEPT FRANCE L'AMENAGISTE DE VOS ESPACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Les déposants sont M.L. CONCEPTION ET REALISATION, domicilié(e) 19, rue de Paris, 78460 CHEVREUSE - France et la Société Anonyme (SA) SONKAD domicilié(e) 4, rue des Ridelleries, 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONKAD SA - France.

La marque RENO CONCEPT FRANCE L'AMENAGISTE DE VOS ESPACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417299.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENO CONCEPT FRANCE L'AMENAGISTE DE VOS ESPACES est expirée depuis le 24 avril 2002.


M.L. CONCEPTION ET REALISATION - 19, rue de Paris, 78460 CHEVREUSE - France

SONKAD SA - 4, rue des Ridelleries, 53000 LAVAL - France - SIREN 3


SONKAD SA - France


Inscription le 31 octobre 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°334096 - Publication au BOPI 2001-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Rénovation, aménagement Réhabilitation de constructions existantes