Marque enregistrée - Marque en non vigueur

acb Au creux de la vap
M. KHELIFA Mohamed

Numéro de dépôt :
4088873
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/05/2024
acb Au creux de la vap de M. KHELIFA Mohamed

Présentation de la marque acb Au creux de la vap

Déposée le 6 mai 2014 par la société M. KHELIFA Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « acb Au creux de la vap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la société M. KHELIFA Mohamed domicilié(e) 145 rue de saussure - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 441 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KHELIFA Mohamed domicilié(e) 145 rue de saussure - 75017 - PARIS - France.

La marque acb Au creux de la vap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque acb Au creux de la vap est expirée depuis le 6 mai 2024.


M. KHELIFA Mohamed - 145 rue de saussure - 75017 - PARIS - France - SIREN 803441849


M. KHELIFA Mohamed - 145 rue de saussure - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Parfums ; huiles essentielles, eaux de senteur ; arômes pour recharge de cigarettes électroniques ;

Cigarettes sans tabac à usage médical ; cigarettes électronique a usage médical ;

Batteries électriques pour cigarettes électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; chargeurs électriques ;

Inhalateurs, inhalateurs de nicotine ;

Vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour vapoter ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour vapoter ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ;

Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ;

Cigarettes électroniques ; cigarettes électroniques utilisées en tant qu'alternatives aux cigarettes traditionnelles ; boites à cigarettes électroniques ; etuis à cigarettes électroniques ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; e-liquide pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ;

Services de vente au détail pour parfums, huiles essentielles, eaux de senteurs, arômes pour recharge de cigarettes électroniques, glycérine à usage médical, cigarettes sans tabac à usage médical, préparations pour inhalateur, cigarettes électroniques à usage médical, batteries pour cigarettes électroniques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries électriques, cigarettes électroniques, chargeurs électriques, inhalateurs, inhalateurs de nicotine, vaporisateurs électroniques, solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques, vaporisateurs électroniques pour vapoter, essences à utiliser avec un vaporisateur, cigares de vapeur et alternatives pour vapoter, tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée, arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, cigarettes électroniques, cigarettes électroniques utilisées en tant qu'alternatives aux cigarettes traditionnelles, boites à cigarettes électroniques, etuis à cigarettes électroniques, dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques, cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide, inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique, cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, filtres pour cigarette électronique, e-liquide pour cigarette électronique, atomiseur pour cigarette électronique, clearomizer pour cigarette électronique, mèche pour cigarette électronique, drip tip pour cigarette électronique, adaptateur pour cigarette électronique ; service de publicité pour parfums, huiles essentielles, eaux de senteurs, arômes pour recharge de cigarettes électroniques, glycérine à usage médical, cigarettes sans tabac à usage médical, préparations pour inhalateur, cigarettes électroniques à usage médical, batteries pour cigarettes électroniques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries électriques, cigarettes électroniques, chargeurs électriques, inhalateurs, inhalateurs de nicotine, vaporisateurs électroniques, solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques, vaporisateurs électroniques pour vapoter, essences à utiliser avec un vaporisateur, cigares de vapeur et alternatives pour vapoter, tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée, arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, cigarettes électroniques, cigarettes électroniques utilisées en tant qu'alternatives aux cigarettes traditionnelles, boites à cigarettes électroniques, etuis à cigarettes électroniques, dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques, cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide, inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique, cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, filtres pour cigarette électronique, e-liquide pour cigarette électronique, atomiseur pour cigarette électronique, clearomizer pour cigarette électronique, mèche pour cigarette électronique, ; Drip tip pour cigarette électronique, adaptateur pour cigarette électronique ; diffusion de matériel publicitaire, commercial et promotionnel en matière de réseautage et médias.