Marque expirée - Marque en non vigueur

Ma-CONFIG.COM
M. Jérôme BOSCH

Numéro de dépôt :
3486859
Date de dépôt :
07/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2017
Ma-CONFIG.COM de M. Jérôme BOSCH

Présentation de la marque Ma-CONFIG.COM

Déposée le 7 mars 2007 par la société M. Jérôme BOSCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ma-CONFIG.COM »

Le déposant est la société M. Jérôme BOSCH domicilié(e) 4, allée des figuiers,86280 SAINT BENOIT - 86280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 334 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYBELSOFT domicilié(e) 4 allée des figuiers,86280 SAINT BENOIT - 86280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma-CONFIG.COM est expirée depuis le 7 mars 2017.

M. Jérôme BOSCH a également déposé les autres marques suivantes : CybelSoft


M. Jérôme BOSCH - 4, allée des figuiers,86280 SAINT BENOIT - 86280 - France - SIREN 494334840


CYBELSOFT - 4 allée des figuiers,86280 SAINT BENOIT - 86280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Inscription le 30 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611738 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30

Publicité ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.