Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur
Manosque
M. Jeanmet Peralta Bernard
Numéro de dépôt :
4296728
Date de dépôt :
30/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque Manosque
Déposée le 30 juin 2016 par la société M. Jeanmet Peralta Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Manosque »
Le déposant est la société M. Jeanmet Peralta Bernard domicilié(e) 1 RUE Place de l'Hôtel de Ville, 107 - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 201 121 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Manosque, M. Jeanmet Peralta Bernard domicilié(e) 1 RUE Place de l'Hôtel de Ville, 107 - 04100 - MANOSQUE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jeanmet Peralta Bernard - 1 RUE Place de l'Hôtel de Ville, 107 - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 210201121
Ville de Manosque, M. Jeanmet Peralta Bernard - 1 RUE Place de l'Hôtel de Ville, 107 - 04100 - MANOSQUE - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Errata de la publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Ensembles des créations artistiques tels que les affiches et les fresques ;
Ensemble des outils de communication de la ville de Manosque : – imprimés tels que affiche, prospectus, guide, magazine de la collectivité ; – numériques tels que site Internet, application mobile, document Web, réseaux sociaux – objets publicitaires tels que stylo, tee-shirt, mug, cendrier, clé USB, bloc notes, sac, parapluie, chiffonnette – vidéos tels que les teasers et rétrospectives des manifestations ;
Ensembles des animations culturelles, éducatives et sportives (festival, manifestations) pensées et organisées par la Ville de Manosque tels que Manosque vacances.
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