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Marques déposées par la société M. Jean-Claude PAULHAC
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NEGOLITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEGOLITERIE
M. Jean-Claude PAULHAC agissant en qualité de gérant de la Sté " EUROLOT " groupe de Négociataire, SARL

Numéro de dépôt :
3018080
Date de dépôt :
21/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2010
NEGOLITERIE de M. Jean-Claude PAULHAC

Présentation de la marque NEGOLITERIE

Déposée le 21 mars 2000 par la société M. Jean-Claude PAULHAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEGOLITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la société M. Jean-Claude PAULHAC domicilié(e) dont le siège est à Lattes 34970, Zone de Scriech no 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 666 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP INTERBARREAUX D'AVOCATS Alain COHEN-BOULAKIA Michel THEVENIN Jean-Michel CHARBIT Marie-Pia CAPION - France.

La marque NEGOLITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018080.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGOLITERIE est expirée depuis le 21 mars 2010.

M. Jean-Claude PAULHAC a également déposé les autres marques suivantes : NEGOSALON , Les meubles en affaires EUROLOT meubles salons literie , NEGO MEUBLES


M. Jean-Claude PAULHAC agissant en qualité de gérant de la Sté " EUROLOT " groupe de Négociataire, SARL - dont le siège est à Lattes 34970, Zone de Scriech no 5 - France - SIREN 407666866


SCP INTERBARREAUX D'AVOCATS Alain COHEN-BOULAKIA Michel THEVENIN Jean-Michel CHARBIT Marie-Pia CAPION - France


Inscription le 15 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487686 - Publication au BOPI 2008-12-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Meubles Communications par terminaux d'ordinateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.