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Marques déposées par la société M. Jacques BOSCQ
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CHOCOFOLIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOFOLIES
M. Jacques BOSCQ

Numéro de dépôt :
95602475
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
29/11/2005

Présentation de la marque CHOCOFOLIES

Déposée le 29 novembre 1995 par la société M. Jacques BOSCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « CHOCOFOLIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la société M. Jacques BOSCQ domicilié(e) 14 rue Dotezac - Lot. Alzuya, 64250 CAMBO LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 566 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michèle BOSCQ - France.

La marque CHOCOFOLIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOFOLIES est expirée depuis le 29 novembre 2005.

M. Jacques BOSCQ a également déposé les autres marques suivantes : METEORES


M. Jacques BOSCQ - 14 rue Dotezac - Lot. Alzuya, 64250 CAMBO LES BAINS - France - SIREN 316566017


Madame Michèle BOSCQ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

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