Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRES-PLUS
M. JACQUART ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
3022262
Date de dépôt :
10/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2010

Présentation de la marque SPIRES-PLUS

Déposée le 10 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRES-PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M. JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 RUE DU BOIS, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 882 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUART ET FILS S.A. - France.

La marque SPIRES-PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRES-PLUS est expirée depuis le 10 avril 2010.

M. JACQUART ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DORMAFORM , EUROFUTON , CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES , DORSOVITAL , DORSATIC , LOMBAMOUSSE , HYPNOSE , NEWSOM , DORSOLUXE , ORTHOLATEX


M. JACQUART ET FILS S.A. - 131 RUE DU BOIS, 59200 TOURCOING - France - SIREN 885882100


M. JACQUART ET FILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Sommiers Banquettes-lit Matelas (à l'exception des matelas à usage médical) Sièges Cadres à Latte Oreillers Polochons Traversins.